Crédits et mentions légales

Crédits

Directeur de publication : Francis GRASS
Développements et conception graphique : Clever-Age
Hébergement : NFrance – Direction du Numérique Toulouse Métropole
Coordination et pilotage : Direction de la communication de l’EPC / Service Médias Toulouse
Métropole Contenus : Etablissement public du Capitole
Photos :

  • Concerts / répétitions : Romain Alcaraz
  • Musiciens de l’Orchestre : Pierre Béteille
  • Halle aux grains : Christophe Carasco

Mentions légales

éditeur

L’Editeur désigne l’Établissement public du Capitole (EPC) dont le siège social est situé au Théâtre du Capitole, Place du Capitole, 31000 TOULOUSE, qui a la propriété exclusive du site https://onct.toulouse.fr et de la plateforme associée.

L’Editeur est représenté par Monsieur Francis GRASS, en sa qualité de Président du conseil d’administration. Les coordonnées mail du Représentant légal sont: francis.grass@capitole.toulouse.fr

Hébergeur

Le site et la plateforme associée sont hébergés par NFRANCE CONSEIL, dont le siège social est situé au 9 RUE RITAY, 31000, TOULOUSE.

COORDONNÉES DU DÉLÉGUÉE À LA PROTECTION DES DONNÉES

Notre Déléguée à la Protection des Données est là pour répondre à toutes les demandes, y compris d’exercice de droits, relatives à vos données à caractère personnel.
Vous pouvez la joindre :

  • Soit par mail : rgpd@capitole.toulouse.fr
  • Soit par courrier : Théâtre du Capitole, PLACE DU CAPITOLE 31000 TOULOUSE

Les mentions et la vérification du site web vis-à-vis des obligations du RGPD incombant à l’Éditeur ont été réalisées par https://blockproof.fr/ le 03/04/2024.

CONTENU MULTIMEDIA DU SITE INTERNET DE L’Orchestre NATIONAL DU CAPITOLE

Le contenu multimédia de ce site Internet est la propriété exclusive de l’Etablissement public du Capitole . Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit être formulée via le formulaire de contact ou par courrier postal à l’adresse suivante :
L’Etablissement public du Capitole & Toulouse Métropole – Direction de la Communication – 6 rue René Leduc BP 35 821 31505 Toulouse Cedex.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.» Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L’Etablissement public du Capitole s’efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site Internet. Cependant, il décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’imprécision, d’inaccessibilité technique ou de falsification des contenus. Si toutefois, malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous en informer, par le biais du formulaire de contact prévu à cet effet.

Les logotypes présents sur le site Internet

Tous les logotypes présents sur ce site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les logos sont la propriété de l’Etablissement public du Capitole et de Toulouse métropole . Ainsi, toute reproduction ou modification (totale ou partielle) de cet élément graphique sans autorisation préalable et écrite est interdite.

Les liens vers le site Internet

La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’Éditeur.

L’Éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l’Éditeur accorderait son autorisation, celle-ci est temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l’Editeur.

Les listes publiées sur le site Internet

Toulouse Métropole et l’EPC vous informe que l’utilisation des listes de personnes publiées sur le présent site à des fins commerciales est strictement interdite. Toute utilisation de ces listes doit faire l’objet d’une demande écrite et motivée auprès de la direction de la communication.


L’absence de responsabilité de Toulouse Métropole et de l’EPC

La Direction du Numérique (DN) de Toulouse Métropole et l’EPC en tant qu’hébergeur s’efforcent d’assurer la permanence, la continuité et la qualité du service. Pour autant, Toulouse Métropole et l’EPC se dégagent de toute responsabilité en cas d’inaccessibilité temporaire ou permanente des contenus.

Par ailleurs, nous vous informons que toute tentative de piratage ou de détournement du site sera enregistrée et donnera lieu à des poursuites judiciaires.


Données personnelles

Protection des données personnelles

L’utilisateur est l’internaute se connectant et utilisant le site :
https://onct.toulouse.fr

Sur le site, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site en conformité avec le RGPD.

Cookies et autres traceurs

Lors de la consultation de notre site internet, des « cookies » sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Cette page vous permet de mieux comprendre les finalités de ces cookies.

Le terme de cookies est à prendre au sens large et couvre l’ensemble des traceurs déposés et / ou lus lors de la consultation de notre site internet. Ces traceurs enregistrent des informations relatives à votre navigation afin de vous proposer une expérience de navigation optimale dans un contexte toujours plus pertinent vis à vis de vos attentes.

Les cookies sont gérés par votre navigateur internet et ne peuvent pas être utilisés pour récupérer des données sur votre disque dur, installer un virus, ou encore se procurer des informations personnelles à votre insu.

Quels sont les cookies émis et à quoi servent-ils?

Fonctionnement du site

Certains cookies sont nécessaires à la navigation sur notre site. Ils assurent la persistance des données tout le long de votre navigation : préférences d’affichage, informations saisies dans les formulaires, état connecté, etc…

Ces cookies ne doivent pas être désactivés ou paramétrés sous peine de perturber le bon fonctionnement du site.

Statistiques

Le fonctionnement des services tiers auxquels nous faisons appels afin d’établir des statistiques anonymes sur l’activité des visiteurs de notre site (contenus visités, interactions, etc…) repose sur des cookies.

L’analyse de ces statistiques nous permet par la suite d’améliorer l’ergonomie et les contenus de notre site et cela afin de vous proposer une expérience de navigation toujours mieux adaptée vos attentes.

Publicité

Des cookies sont utilisés afin de mesurer l’impact des campagnes publicitaires sur nos visiteurs. Les statistiques obtenues permettent de tendre vers des campagnes publicitaires plus pertinentes et de ce fait moins « polluantes ».

Réseaux sociaux

Les différents modules sociaux proposés sur notre site tels que les boutons « partager », « j’aime », etc… issus de réseaux sociaux comme « facebook », « twitter », etc… utilisent des cookies afin de vous identifier relativement à leur plate-forme.

Ils vous permettent de partager les contenus de notre site avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu du site.

Vos choix concernant les cookies

Vous avez la possibilité de vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant votre navigateur.

Firefox https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies

Edge : https://docs.microsoft.com/fr-fr/deployedge/edge-ie-mode-add-guidance-cookieshare

Chrome https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en

Safari : https://support.apple.com/kb/ht1677?viewlocale=fr_FR